{"id":328,"date":"2016-06-29T14:29:29","date_gmt":"2016-06-29T12:29:29","guid":{"rendered":"http:\/\/lillycat-dolls.com\/shop_v4\/?page_id=328"},"modified":"2018-03-21T14:11:40","modified_gmt":"2018-03-21T13:11:40","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente
\n<\/span><\/h1>\n

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READ THE ENGLISH VERSION<\/a><\/p>\n<\/div><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s'appliquent entre l'entreprise Lillycat S.A.R.L., domicili\u00e9e au 56 rue Achille Viadieu, 31400 Toulouse, France,
\nCi-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab l'Entreprise \u00bb,<\/p>\n

Et<\/p>\n

Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.lillycat-dolls.com,
\nCi-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \" l'Acheteur \".<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions visent \u00e0 d\u00e9finir les modalit\u00e9s de vente \u00e0 distance entre l'Entreprise et l'Acheteur, de la commande au paiement et \u00e0 la livraison.
\nElles r\u00e8glent toutes les \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
\nLa passation d'une commande sur le Site www.lillycat-dolls.com \u00e9dit\u00e9 par Lillycat S.A.R.L. implique sans r\u00e9serve l'acceptation des dispositions des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n

L'Acheteur d\u00e9clare \u00eatre \u00e2g\u00e9 d'au moins 18 ans et avoir la capacit\u00e9 juridique ou \u00eatre titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.<\/p>\n

Article 1: Conformit\u00e9 des produits
\n<\/span><\/h2>\n

Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente par l'Entreprise sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation du Site par l'Acheteur.
\nLes produits sont propos\u00e9s \u00e0 la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d'erreur sur la disponibilit\u00e9 d'un produit command\u00e9, l'Entreprise en informe l'Acheteur par e-mail dans les meilleurs d\u00e9lais. L'Acheteur aura la possibilit\u00e9 de se faire remplacer le produit par un autre d'une qualit\u00e9 et d'un prix \u00e9quivalent, ou d'annuler la commande.<\/p>\n

Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible. En cas d'erreur ou d'omission dans cette pr\u00e9sentation, la responsabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 ne pourrait \u00eatre engag\u00e9e. Les photographies et les textes illustrant les produits ont une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel.
\nL'Acheteur prend \u00e9galement note des diff\u00e9rences in\u00e9vitables d'affichage existant entre les diff\u00e9rents \u00e9crans, et de la possibilit\u00e9 qui en d\u00e9coule d'une l\u00e9g\u00e8re variation de teinte du produit par rapport aux photos affich\u00e9es.<\/p>\n

Article 2: Prix<\/span><\/h2>\n

Les prix affich\u00e9s sur le Site sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises, hors frais de port.
\nLe montant des frais de port est d\u00e9termin\u00e9 par la zone de livraison indiqu\u00e9e par l'Acheteur au moment de la commande et valid\u00e9e par l'Entreprise au moment de sa confirmation.<\/p>\n

Si le taux de TVA venait \u00e0 \u00eatre modifi\u00e9, ces changements pourraient \u00eatre r\u00e9percut\u00e9s sur le prix des articles sans que l'Internaute en soit pr\u00e9alablement inform\u00e9.<\/p>\n

Article 3: Paiement (s\u00e9curisation du paiement)
\n<\/span><\/h2>\n

Le r\u00e8glement de la commande se fait par l'interm\u00e9diaire du site de paiement Paypal (carte bancaire ou compte Paypal).<\/p>\n

L'Entreprise utilise le service de paiement et de s\u00e9curisation de la soci\u00e9t\u00e9 Paypal. Les donn\u00e9es confidentielles relatives au moyen de paiement ne sont pas accessibles par l'Entreprise, mais g\u00e9r\u00e9es directement par le service de s\u00e9curisation.<\/p>\n

\u00c0 partir d'un certain montant d'achat, une option \u00ab Paiement en plusieurs fois \u00bb peut \u00eatre propos\u00e9e lors de la commande. Cette option permet \u00e0 l'Acheteur de r\u00e9server son produit en le payant en plusieurs \u00e9ch\u00e9ances.
\nDans le cas d'un paiement en deux fois, l'Acheteur devra payer 50% du prix total de la commande au moment de celle-ci, puis le solde dans un d\u00e9lai de 30 jours.
\nDans le cas d'un paiement en trois fois, l'Acheteur devra payer 33% du prix total de la commande au moment de celle-ci, 33% suppl\u00e9mentaires dans un d\u00e9lai de 30 jours, puis le solde dans un d\u00e9lai de 60 jours apr\u00e8s commande.
\nDans le cas d'un paiement en quatre fois, l'Acheteur devra payer 25% du prix total de la commande au moment de celle-ci, puis 25% par intervalle de 30 jours jusqu'\u00e0 ce que la commande soit enti\u00e8rement sold\u00e9e.
\nDans le cas d'un paiement en cinq fois, l'Acheteur devra payer 20% du prix total de la commande au moment de celle-ci, puis 20% par intervalle de 30 jours jusqu'\u00e0 ce que la commande soit enti\u00e8rement sold\u00e9e.<\/p>\n

En cas de d\u00e9faut de paiement du solde dans la limite du d\u00e9lai imparti, l'Entreprise se r\u00e9serve le droit d'annuler la commande et de remettre en vente le produit command\u00e9 par l'Acheteur.
\nDans le cas d'une telle annulation de r\u00e9servation par d\u00e9faut de paiement, les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es par l'Acheteur ne feront l'objet d'aucun remboursement par l'Entreprise.
\nDans le cas d'une telle annulation de r\u00e9servation par d\u00e9faut de paiement, l'Entreprise se r\u00e9serve le droit de refuser \u00e0 l'Acheteur l'acc\u00e8s \u00e0 l'option \u00ab Paiement en plusieurs fois \u00bb pour toute commande ult\u00e9rieure.<\/p>\n

Quelle que soit l'option de paiement choisie, la commande ne sera exp\u00e9di\u00e9e qu'\u00e0 r\u00e9ception du r\u00e8glement complet.<\/p>\n

Article 4: Commande<\/span><\/h2>\n

Toute commande vaut acceptation expresse et irr\u00e9vocable, par l'Acheteur, des prix et des descriptions des produits disponibles \u00e0 la vente, ainsi que des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n

Apr\u00e8s validation de la commande, l'Entreprise adresse \u00e0 l'Acheteur un e-mail de confirmation au courriel indiqu\u00e9 au cours de la commande, accompagn\u00e9 des informations de paiement (facture Paypal ou RIB).
\nLe client dispose d'un d\u00e9lai de 5 jours pour effectuer son r\u00e8glement, pass\u00e9 ce d\u00e9lai sa commande sera annul\u00e9e.<\/p>\n

Article 5: Livraison<\/span><\/h2>\n

Les produits command\u00e9s sont envoy\u00e9s \u00e0 l'adresse de livraison indiqu\u00e9e par l'Acheteur lors du passage de la commande.
\nPour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 impos\u00e9es par le service Paypal, cette adresse de livraison doit \u00eatre la m\u00eame que celle communiqu\u00e9e \u00e0 Paypal lors du paiement.<\/p>\n

Toutes les livraisons sont annonc\u00e9es par courrier \u00e9lectronique.
\nLe d\u00e9lai de livraison maximal est de quarante jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du paiement total de la commande.
\nEn cas de produits achet\u00e9s en pr\u00e9-commande, le d\u00e9lai de livraison maximal est de quarante jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception par l'Entreprise des produits command\u00e9s \u00e0 son fournisseur.<\/p>\n

Article 6: Disponibilit\u00e9<\/span><\/h2>\n

En cas d'indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9, l'Entreprise en informe l'Acheteur par l'envoi d'un e-mail au courriel indiqu\u00e9 lors de la commande.
\nL'Acheteur dispose alors de la facult\u00e9 soit d'\u00eatre livr\u00e9 d'un produit de qualit\u00e9 et de prix \u00e9quivalent, dans la limite des stocks disponibles, soit d'\u00eatre rembours\u00e9 du prix de la commande dans les trente jours suivant le paiement de la commande.<\/p>\n

Article 7: Droit de r\u00e9tractation
\n<\/span><\/h2>\n

Produits en stock :<\/strong> En cas d'achat d'un produit marqu\u00e9 \"En stock\", l'Acheteur dispose d'un d\u00e9lai de sept jours francs, \u00e0 compter de la r\u00e9ception des produits, pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l'exception, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des frais de retour. L'article retourn\u00e9 doit \u00eatre retourn\u00e9 en parfait \u00e9tat et dans son emballage d'origine.
\nSi le d\u00e9lai de sept jours vient \u00e0 expirer un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prolong\u00e9 jusqu'au premier jour ouvrable suivant.<\/p>\n

Produits en pr\u00e9-commande :<\/strong> Conform\u00e9ment au Code de la Consommation, les produits fabriqu\u00e9s sur demande du consommateur sont exclus du droit de r\u00e9tractation. Les achats r\u00e9alis\u00e9s dans le cadre d'une \"pr\u00e9-commande\" (ou \"pre-order\") ne peuvent donc faire l'objet d'une r\u00e9tractation par l'Acheteur. L'Acheteur reste n\u00e9anmoins libre d'annuler sa commande dans un d\u00e9lai maximal de sept jours \u00e0 compter de la date de fin de la p\u00e9riode de pr\u00e9-commande.<\/p>\n

En cas d'exercice du droit de r\u00e9tractation, l'Entreprise rembourse l'Acheteur de la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es, dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente jours suivant la date \u00e0 laquelle ce droit a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9, \u00e0 l'exclusion des \u00e9ventuels frais de transfert d'argent (Paypal ou virement bancaire) qui restent \u00e0 la charge de l'Acheteur.<\/p>\n

Article 8: Garanties et responsabilit\u00e9s
\n<\/span><\/h2>\n

L'Entreprise r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance du produit. Elle r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l'emballage.<\/p>\n

En cas de livraison d'un produit non-conforme ou en cas de livraison d'un produit r\u00e9v\u00e9lant un vice cach\u00e9, l'Entreprise s'engage soit \u00e0 rembourser l'Acheteur du prix du produit, soit \u00e0 \u00e9changer le produit pour un autre identique en fonction des stocks disponibles, soit \u00e0 lui \u00e9changer pour un produit de qualit\u00e9 et de prix \u00e9quivalent en fonction des stocks disponibles.
\nL'action r\u00e9sultant du d\u00e9faut de conformit\u00e9 se prescrit par un an \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien.
\nCes dispositions ne sont pas exclusives du droit de r\u00e9traction d\u00e9fini \u00e0 l'article 7 des pr\u00e9sentes.<\/p>\n

Sont exclus de garantie les produits modifi\u00e9s, r\u00e9par\u00e9s, int\u00e9gr\u00e9s ou ajout\u00e9s par l'Acheteur ou toute autre personne non autoris\u00e9e par le fournisseur dudit produit.
\nLa garantie ne jouera pas pour les vices apparents.
\nLa garantie ne prendra pas en charge les produits ou services endommag\u00e9s lors du transport ou d'une mauvaise utilisation.<\/p>\n

L'entreprise rappelle que les produits propos\u00e9s sur le Site www.lillycat-dolls.com, objets d\u00e9coratifs de collection, n'entrent pas dans la cat\u00e9gorie des jouets et ne sont pas destin\u00e9s \u00e0 un usage par des enfants ou des mineurs. La responsabilit\u00e9 de l'Entreprise ne pourra pas \u00eatre retenue en cas de mauvais usage du produit par un mineur de moins de 18 ans.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de l'Entreprise ne pourra pas \u00eatre retenue en cas de manquement aux obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure, tel que d\u00e9fini par la jurisprudence.<\/p>\n

Article 9: Donn\u00e9es personnelles
\n<\/span><\/h2>\n

L'Entreprise s'engage \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par l'Acheteur sur le Site et \u00e0 les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, l'Acheteur peut exercer son droit d'acc\u00e8s au fichier, son droit d'opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l'adresse order@lillycat.net ou par courrier postal \u00e0 l'adresse\u00a0 Lillycat S.A.R.L., 56 rue Achille Viadieu, 31400 Toulouse, France.<\/p>\n

Article 10: Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle
\n<\/span><\/h2>\n

Tous les \u00e9l\u00e9ments iconographiques et textuels du Site sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d'auteur, et sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l'Entreprise.
\nLes produits vendus sur le Site rel\u00e8vent de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l'Entreprise et font l'objet d'un d\u00e9p\u00f4t \u00e0 l'Institut National de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (INPI).<\/p>\n

Toute reproduction ou exploitation, de fa\u00e7on int\u00e9grale ou partielle, des \u00e9l\u00e9ments du Site ou des produits vendus sur le Site \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires et par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait un d\u00e9lit p\u00e9nal de contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9 par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Le logo et la d\u00e9nomination \u00ab\u00a0Lillycat \u00bb constituent une marque d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l'Institut National de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle sous le num\u00e9ro 11 3 826 026.<\/p>\n

Article 11: Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente
\n<\/span><\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont ex\u00e9cut\u00e9es et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais.
\nEn cas de litige, l'Acheteur s'engage \u00e0 contacter en priorit\u00e9 l'Entreprise afin de tenter de r\u00e9soudre \u00e0 l'amiable tout diff\u00e9rend susceptible d'intervenir entre les parties.
\n\u00c0 d\u00e9faut de conciliation, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n

Article 12: Modifications des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente
\n<\/span><\/h2>\n

L'Entreprise se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d'adapter ou de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. En cas de modification, il sera appliqu\u00e9 \u00e0 chaque commande les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes en vigueur au jour de la commande.<\/p>\n

Mis \u00e0 jour le 2 mai 2016.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

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Contact<\/span><\/h2>\n

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SEND AN EMAIL TO LILLYCAT<\/a><\/p>\n<\/div><\/p>\n<\/div>\n<\/div><\/div><\/div><\/div>

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Newsletter<\/span><\/h2>\n

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SUBSCRIBE AND GET NEWS<\/a><\/p>\n<\/div><\/p>\n<\/div>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent entre l’entreprise Lillycat S.A.R.L., domicili\u00e9e au 56 rue Achille Viadieu, 31400 Toulouse, France, Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab l’Entreprise \u00bb, Et Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.lillycat-dolls.com, Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e ” l’Acheteur “. Les pr\u00e9sentes conditions visent \u00e0 d\u00e9finir les modalit\u00e9s de … Read More<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/328"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=328"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/328\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2815,"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/328\/revisions\/2815"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lillycat-dolls.com\/shop_v4\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=328"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}